Conditions générales de vente

Bon de commande eboutique

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive pour le site Web http://www.chienchatmodedemploi.com et http://www.comportementaliste-chats.com , sites webs appartenant à Sandrine Otsmane.

PRODUIT
Le client qui souhaite passer commande d’un produit offert à la vente par Sandrine Otsmane sur ces sites, reconnaît avoir préalablement pris connaissance des présentes conditions générales de vente et accepte d’y être lié pour les achats de produits qu’il effectuera dans ce cadre par quelque moyen que ce soit.
Les présentes conditions générales régissent toutes les commandes passées par le client sur les sites webs susvisés. Elles régissent les ventes par Sandrine Otsmane, de différents produits canins, accessoires, livres ou autres produits à venir.
L’expédition des produits pourra territorialement s’effectuer en zone 1 (France métropolitaine y compris la Corse, Principauté de Monaco et Andorre), en zone 2 (Union Européenne, Suisse et Norvège), contacter Sandrine Otsmane pour les frais d’envois de la zone2.
Pour prendre connaissance des modalités et coûts d’expédition, se reporter à rubrique : PARTICIPATION AUX FRAIS D’ENVOI.
Le fait pour le client de remplir le bon de commande et de confirmer celui-ci en le renvoyant par mail à contact@chienchatmodedemploi.com vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

OFFRE DU SITE
Le site contient une proposition commerciale de vente de produits. L’offre commerciale est émise à destination du client qui passe commande en renvoyant le bon de commande par envoi postal ou par mail.
Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

COMMANDE DE PRODUITS
La commande de produits est passée sur Internet sur le site : www.chienchatmodedemploi.com ou www.comportementaliste-chats.com
Vous pouvez également commander directement par email à contact@chienchatmodedemploi.com
Sandrine Otsmane Chien, Chat, Mode d’Emploi se réserve la possibilité d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il y aurait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

VALIDATION DE COMMANDE
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La confirmation de votre commande vaut acceptation de ces Conditions Générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.chienchatmodedemploi.com ou www.comportementaliste-chats.com valent preuve de l’ensemble des transactions passées avec www.chienchatmodedemploi.com ou www.comportementaliste-chats.com et ses clients.

PRIX DES PRODUITS
Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de port (voir rubrique PARTICIPATION AUX FRAIS D’ENVOI). Les produits demeurent la propriété de Sandrine Otsmane Chien, Chat, Mode d’Emploi jusqu’au complet paiement du prix.

PARTICIPATION AUX FRAIS D’ENVOI
Les frais d’envoi comprennent la participation aux frais de traitement de la commande ainsi qu’aux frais de livraison. Toute commande donne lieu à facturation d’une participation aux frais d’envoi sauf offre promotionnelle ponctuelle.
Pour des expéditions :
* En zone 1 (France métropolitaine y compris la Corse, Principauté de Monaco et Andorre), les modes d’affranchissement suivants vous seront proposés en fonction des produits que vous commandez : Envoi Colissimo dont le prix est calculé en fonction du poids de votre colis. Ces tarifs sont valables uniquement pour des livraisons en France métropolitaine, Corse et Principauté de Monaco.
* Pour les livraisons en dehors de cette zone, contactez Sandrine Otsmane à l’adresse contact@chienchatmodedemploi.com
Le montant des frais d’envoi est indiqué indépendamment du montant de la commande. Le client reconnaît être pleinement informé des participations aux frais de d’envoi qui viennent s’ajouter aux prix des articles commandés.
Si vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition sera le délai le plus long.
En cas de retard d’expédition, vous en serez informé par mail.

EXPEDITION ET LIVRAISON DES COMMANDES
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. Les livraisons s’effectuent exclusivement dans les zones géographiques précitées.

Toutes nos commandes sont envoyées dés réception du paiement par virement bancaire ou par chèque bancaire ou postal effectué par le client.
Nous sommes tributaires des services postaux et ne pouvons garantir un délai de livraison strict. Cependant, tous nos colis sont envoyés en colissimo suivi, ce qui vous assure un délai de livraison maximum à J+4. Si, passez ce délai, vous n’avez toujours pas reçu votre commande, n’hésitez pas à nous contacter, nous en informerons les services postaux qui effectueront une recherche (délai 2 jours).

COLIS PERDU
Dès qu’un colis part de nos locaux, il est sous la responsabilité des services postaux.
Nous ne pouvons par conséquent être tenus pour responsables si un colis n’arrive pas à destination.
Cependant, nous vous recommandons de nous contacter le plus rapidement possible si votre colis n’a pas été livré, nous effectuerons immédiatement une demande de recherche auprès de la Poste, dans 99 % des cas les colis sont retrouvés.
Nous n’effectuons pas de remboursement en cas de perte de votre colis, cependant la Poste s’engage dans la plupart des cas à effectuer un dédommagement à un prorata fixe (délai du dédommagement non garanti), il faut cependant que la non réception du colis ait été confirmé par la poste.

DISPONIBILITE DES PRODUITS
Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produits après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier.
Vous aurez alors la possibilité d’annuler votre commande ou d’attendre la livraison des articles commandés.

MODES DE PAIEMENT
Le règlement s’effectue :
– soit par chèque bancaire, postal. Le chèque devra obligatoirement être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, en Corse ou à Monaco.
Le chèque devra être établi à l’ordre de Sandrine Otsmane uniquement, et l’adresse d’envoie vous sera communiquée sur le bon de commande.
– soit par mandat ou virement bancaire.
Sandrine Otsmane Chien, Chat, Mode d’Emploi se réserve le droit de ne pas expédier la commande si le règlement couvre seulement une partie de la commande. La facture sera mise dans le colis à l’expédition de la commande.

Retour : Les articles ne sont ni repris, ni échangés. 

INFORMATIONS NOMINATIVES
En remplissant le formulaire du bon de commande, et sauf avis contraire, le client donne son consentement à l’utilisation par Sandrine Otsmane des données nominatives recueillies au titre de la présente commande, au titre du fichier de clientèle. Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles communiquées pour traiter la commande. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse, référence client à l’adresse suivante :
Sandrine Otsmane – 1 ter, Rue des Petits Clozeaux – 77 540 Courpalay

En fonction de l’option que vous aurez choisie au moment de la collecte des informations vous concernant, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pourrez à tout moment en faire la demande en nous écrivant à l’adresse ci-dessus indiquée.

DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le droit Français est applicable. La langue du présent contrat est la langue Française.
En cas de litige, le Tribunal de Meaux est compétent.

Les commentaires sont fermés.